La Ferme de So – www.lafermedeso.fr
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations applicables dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par La Ferme de So sur son site www.lafermedeso.fr.
2. Produits
Les produits proposés sont réalisés à la main, de manière artisanale. Chaque pièce est unique et peut présenter des différences minimes par rapport aux photographies disponibles sur le site. Ces différences ne sauraient être considérées comme des défauts.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont précisés lors de la commande et s’ajoutent au prix des produits.
4. Commande
Toute commande passée sur le site vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Le client reçoit une confirmation de commande par email.
5. Paiement
Le règlement des commandes s’effectue en ligne par les moyens de paiement proposés sur le site. La commande n’est considérée comme effective qu’après validation du paiement.
6. Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. La Ferme de So ne saurait être tenue responsable d’un retard imputable au transporteur.
7. Droit de rétractation et retours
Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Nos produits étant fabriqués à la main et en petite série, ils ne sont ni repris, ni échangés.
8. Responsabilité
La Ferme de So ne saurait être tenue responsable de dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits.
9. Propriété intellectuelle
Les photographies, textes et visuels présents sur le site restent la propriété exclusive de La Ferme de So et ne peuvent être utilisés sans autorisation.
10. Données personnelles
Les informations recueillies sont nécessaires au traitement de la commande. Elles sont utilisées uniquement par La Ferme de So et ne sont en aucun cas transmises à des tiers sans accord préalable.
11. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
